Organisation et gouvernance
Le Centre hospitalier d’Arpajon s’appuie sur une organisation structurée et une gouvernance partagée afin d’assurer une prise en charge optimale des patients et de répondre aux enjeux de santé publique.
La direction du CHA
Directeur général CHSF-CHA : M. François BÉRARD
Directeur délégué de site CHA : M. Jérome BROLI
Un pilotage médico-administratif équilibré
Le Centre hospitalier d’Arpajon s’organise autour de 7 filières médicaux et médico-techniques et de 9 directions fonctionnelles.
Six instances représentatives du personnel (le Conseil de surveillance, le Directoire, la Commission médicale d’établissement, la Commission des soins infirmiers de rééducation et médico-techniques, le Comité social d’établissement, le F3SCT et la Commission des usagers) ainsi que 14 commissions spécialisées participent également à la gestion de l’établissement.
Le CHA fait partie des établissements publics de santé à avoir conclu une charte de gouvernance Directeur – Président de la CME. Cette charte est caractérisée par des engagements concrets favorisant la mise en place d’un pilotage médico-administratif équilibré. Cette gouvernance est placée sous le signe de la collaboration, de la codécision et de la co-responsabilité managériale. Ces principes de gouvernance tiennent compte de la responsabilité juridique du Directeur, représentant légal de l’établissement.
Les instances décisionnelles et représentatives
- Directoire
- Conseil de surveillance
- CME
- CSE
Le Directoire
Présidé par M. François BÉRARD, Directeur général CHSF-CHA et co-présidé par M. Le Dr Sylvain GAUFFRE, Présidente de la CME, il accompagne la direction dans la conduite de l’établissement, partage des informations stratégiques, définit les grandes orientations et pilote notamment le projet d’établissement.
Le Conseil de surveillance
Présidé par Monsieur Pascal FOURNIER, Vice-président du Conseil Général de l’Essonne, Conseiller municipal et communautaire d’Arpajon, le Conseil de surveillance définit la politique générale de l’établissement et délibère en particulier sur le projet d’établissement, les investissements, le budget, les emplois, les conventions avec d’autres établissements. Cette instance est composé d’élus des différentes collectivités locales (communes, Conseil général, Conseil régional), de représentants des usagers, de représentants du personnel médical et non médical et de personnes qualifiées.
La Commission médicale d'établissement
Présidée par M. le Dr Sylvain GAUFFRE, la Commission médicale d’établissement (CME) représente les personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques de l’établissement.
Elle participe à la définition de l’organisation des parcours de soins et de la permanence des soins, ainsi qu’à l’élaboration et l’évaluation de la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. A ce titre, elle propose le programme d’actions et d’indicateurs de suivi ; elle coordonne les vigilances sanitaires (et notamment l’action des commissions spécialisées de l’établissement)*.
La CME participe à la définition du plan de formation continue du personnel médical et à la politique du médicament.
Le CHA fait partie des établissements publics de santé à avoir conclu une charte de gouvernance Directeur – Président de la CME. Cette charte est caractérisée par des engagements concrets favorisant la mise en place d’un pilotage médico-administratif équilibré. Cette gouvernance est placée sous le signe de la collaboration, de la codécision et de la co-responsabilité managériale. Ces principes de gouvernance tiennent compte de la responsabilité juridique du Directeur, représentant légal de l’établissement.
Son avis est requis sur les textes qui encadrent l’organisation et l’activité de l’établissement (projet médical, projet d’établissement, règlement intérieur) ; les programmes d’investissement des équipements médicaux ; l’évolution de l’établissement (coopérations, statut, fondations…) ; la politique d’intéressement et le bilan social.
*Le Comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) ; le Comité de sécurité transfusionnelle et d’hémovigilance (CHSTH) ; le Comité de lutte contre la douleur (CLUD) ; le Comité de liaison alimentation – nutrition (CLAN).
Le Comité social d'établissement
Entré en vigueur le 1er janvier 2023, le Comité social d’établissement (CSE) représente les personnels, examine les questions collectives de travail ainsi que les conditions de travail et fait vivre le dialogue social.
Les représentants du personnel au CSE sont élus.
Cette instance est consultée notamment sur :
- les orientations stratégiques sur les politiques de ressources humaines ;
- les enjeux et politiques d’égalité professionnelle et de lutte contre les discriminations ;
- les lignes directrices de gestion en matière de promotion et valorisation des parcours professionnels ;
- la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.
Rattachée au CSE, la formation spécialisée F3SCT est compétente pour les questions relevant :
- de la protection de la santé physique & mentale, hygiène, sécurité des agents dans leur travail ;
- de l’organisation du travail ;
- du télétravail ;
- des enjeux liés à la déconnexion & aux dispositifs de régulation de l’utilisation des outils numériques ;
- de l’amélioration des conditions de travail.
Notre projet d'établissement 2024-2028
Présenté et adopté par les instances du CHA, le projet d’établissement 2024-2028 du CHA se structure autour de 4 axes stratégiques :
- Répondre aux enjeux territoriaux par une stratégie d’offre de soins adaptée ;
- Favoriser l’attractivité, la fidélisation et la qualité de vie au travail ;
- Fédérer autour de la qualité, de la sécurité des soins et l’expérience patient ;
- Répondre aux enjeux architecturaux et du système d’information.
